Assurance Pollution ou assurance environnementale

L’environnement est de plus en plus en cœur même de nos préoccupations. Un événement qui, il y a quelques années, aurait passé pour anodin, peut-être maintenant lourd de conséquence. Heureusement l’assurance de la pollution et environnementale peut vous protéger.

On retrouve plusieurs types de police d’assurance pollution, entre autre :

• Assurance pollution et coûts de dépollution des locaux entreprise
• Assurance combinée de la responsabilité environnementale pour les entrepreneurs et les consultants
• Assurance pollution pour entrepreneurs
• Propriétaires ou exploitants de réservoirs d'entreposage

Assurance pollution et coûts de dépollution des locaux d'entreprise (détails)

Les propriétaires ou exploitants de locaux d'entreprise peuvent être assujettis à un éventail de risques en matière de pollution qui, en plus d'occasionner la fermeture de ces locaux d'entreprise, pourraient donner lieu à une perte financière découlant des coûts de dépollution et des responsabilités envers des tiers. La police d'assurance pollution et coûts de dépollution des locaux d'entreprise d'ENCON couvre les préjudices corporels et les dommages matériels subis par des tiers qui résultent de conditions polluantes sur ou sous un endroit couvert ou encore émanant de celui-ci. La police couvre également les coûts de dépollution engagés relativement à des conditions polluantes sur ou sous un endroit couvert ou encore émanant de celui-ci.

Admissibilité

Voici une liste partielle des sociétés et des organismes admissibles à la Police d'assurance pollution et coûts de dépollution des locaux d'entreprise :

• Hôpitaux
• Municipalités
• Installations d'entreposage de déchets
• Universités et les écoles
• Terrains de golf
• Entreprises de fabrication
• Etc.

Détails sur la couverture

• Prime minimum (formulaire pour cas de pollution graduelle) - 4 000 $
• Prime minimum (formulaire pour cas de pollution soudaine) - 3 000 $ 

Assurance combinée de la responsabilité environnementale pour les entrepreneurs et les consultants (détails)

Les entrepreneurs et consultants qui participent à des projets de construction ou de réhabilitation de l'environnement, sont exposés à une variété de risques en matière environnementale. L'assurance combinée de la responsabilité environnementale pour les entrepreneurs et les consultants d'ENCON est une police d'assurance combinée qui vise expressément les allégations de responsabilité environnementale ainsi que les allégations d'erreurs et d'omissions et les risques de responsabilité civile générale. Notre police d'assurance combinée offre une protection élargie de la responsabilité qui permet d'éviter un écart de garantie pouvant se produire à l'achat de polices d'assurance distinctes.

Admissibilité

Suit un échantillon de ceux qui sont admissibles à l'assurance combinée de la responsabilité environnementale :

• Entrepreneurs généraux
• Sous-traitants
• Gestionnaires de construction
• Installateurs de réservoirs d'entreposage hors terre ou souterrains
• Consultants en environnement et leurs employés
• Entreprises offrant des services de conception de travaux de réhabilitation

Suivent quelques types de projets couverts par l'assurance combinée de la responsabilité environnementale :

• Construction et/ou réhabilitation de l'environnement/enlèvement de polluants
• Conception de travaux de réhabilitation
• Evaluations environnementales de sites de phase 1, 2, 3 et 4
• Services de conseil et de génie environnemental
• Intervention en cas d'urgence/de déversement
• Installation et entretien de réservoirs d'entreposage souterrains et hors terre
• Démolition
• Nouvelle construction, rénovation ou remise en état d'usines de traitement de l'eau

Détails sur la couverture

• Un libellé de la police combinant trois garanties (la responsabilité civile générale, l'assurance pollution pour les entrepreneurs, l'assurance contre les erreurs et omissions (n'est pas offerte à tous les proposants) )
• Couvertures additionnelles disponibles : Couverture de la moisissure  

Assurance pollution pour entrepreneurs (détails)

Les entrepreneurs qui fournissent des services spécialisés, comme les travaux de démolition et la construction de routes, sont exposés à une variété de risques en matière environnementale. La police d'assurance pollution pour entrepreneurs d'ENCON protège les entrepreneurs contre les réclamations pour dommages corporels, dommages matériels et dommages environnementaux causés à des tiers du fait de la pollution résultant de l'exécution de leurs travaux.

Admissibilité

Suit un échantillon de ceux qui sont admissibles à l'assurance pollution pour entrepreneurs :

• Entrepreneurs généraux
• Sous-traitants
• Gestionnaires de construction
• Propriétaires de projet, pour les programmes d'assurance visant les projets contrôlés par le propriétaire
• Installateurs de réservoirs d'entreposage hors terre ou souterrains

Suivent quelques exemples des types de projets couverts par l'assurance pollution pour entrepreneurs :

• Projets de remise en état de l'environnement
• Projets de restauration et de nettoyage de sites
• Projets de réduction de la pollution
• Projets d'infrastructures et de construction
• La majorité des projets réalisés sur un ou plusieurs sites
• Projets relatifs à des friches industrielles
• Projets terrestres ou maritimes

Détails sur la couverture

• Primes minimales - 2 500 $ pour une limite de 1 000 000 $, durée de un an

Propriétaires ou exploitants de réservoirs d'entreposage (détails)

Les propriétaires de réservoirs d'entreposage sont exposés à toute une gamme de risques environnementaux. La police d'assurance pollution et coûts de dépollution d'ENCON administrée par ENCON, protège les propriétaires et/ou les exploitants de systèmes de réservoirs d'entreposage hors terre et souterrains contre la possibilité de réclamations si les réservoirs entraînent une contamination de l'environnement. Elle couvre les travaux de nettoyage sur le site et à l'extérieur de celui-ci ainsi que la responsabilité envers des tiers (dommages corporels et dommages matériels) pour la pollution résultant des systèmes de réservoirs d'entreposage assurés.

Admissibilité

La couverture est offerte aux propriétaires ou exploitants de réservoirs d'entreposage hors terre ou souterrains, dont les entreprises suivantes :

• Stations-services et sociétés pétrolières indépendantes
• Installations de stockage en vrac et entreprises agricoles
• Entreprises de construction et entreprises de camionnage
• Aéroports privés
• Marinas
• Dépanneurs et stations libre-service
• Concessionnaires automobiles et agences de location d'automobiles
• Propriétaires d'immeubles résidentiels à logements multiples
• Municipalités
• Risques commerciaux ayant des polluants contenus dans des réservoirs d'entreposage
• Parcs à remorques

Détails sur la couverture

• Franchise minimale - 5 000 $
• Prime minimale - 1 500 $